ACCORD GROUPE SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
Accord Groupe sur le Compte Épargne Temps Périmètre de l’accord Sociétés non dotées d’un compte épargne temps Le présent accord de Groupe, au sens des
5 avril 2022
Aucun commentaire
Retrouvez les nouveaux accords en vigueur ici. Sélectionner une thématique sur votre gauche pour voir les accords.
Accord Groupe sur le Compte Épargne Temps Périmètre de l’accord Sociétés non dotées d’un compte épargne temps Le présent accord de Groupe, au sens des
Accord Groupe sur les modalités de déploiement de la loi relative au dialogue social et à l’emploi Préambule La loi n° 2015-994 du 17 août
Accord Groupe Thales sur la durée des mandats des représentants du personnel La loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et
Accord de Groupe sur l’exercice du Droit syndical et le Dialogue Social Le présent accord de Groupe est conclu, dans le cadre des dispositions du
Annexe 1 : Accord Groupe relatif à la consultation sur les orientations stratégiques et à la mise en œuvre au sein du Groupe Thales de
Charte relative au bon usage des ressources d’information et de communication (Charte Informatique) Ce document présente les règles relatives au bon usage des moyens d’information